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Marques déposées par GUILBERT Michel
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CA N'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA N'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ
GUILBERT Michel

Numéro de dépôt :
3286640
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
CA N\'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ de GUILBERT Michel

Présentation de la marque CA N'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ

Déposée le 13 avril 2004 par GUILBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA N'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est GUILBERT Michel domicilié(e) 14 rue Jean-Marin NAUDIN,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBERT Michel domicilié(e) 14 rue Jean-Marin NAUDIN BAGNEUX 92220 - France.

La marque CA N'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA N'A PAS DE PRIX, Le GRATUIT DE LA SANTÉ est expirée depuis le 13 avril 2014.


GUILBERT Michel - 14 rue Jean-Marin NAUDIN,92220 BAGNEUX - 92220 - France


GUILBERT Michel - 14 rue Jean-Marin NAUDIN BAGNEUX 92220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

– revue, journal, livre.